Pierre Barbe, MBA spécialisé en services financiers

Fiscalité et assurance vie détenue par des société

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Pierre Barbe
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Accumulation et transfert de patrimoine au moyen d’un contrat d’assurance vie détenu par une société

Assurance vie détenue par une société – aspects fiscaux

Assurance vie détenue par une société – principe d’évaluation et de disposition au décès du contribuable

Cession en garantie d’un contrat d’assurance détenu par une société

Compte de dividende en capital – CDC

Disposition d’un contrat d’assurance vie CBR et CDC

Mécanisme de minimisation des pertes et règles des droits acquis – contrats avant 1995

Méthode du rachat des actions par convention avec la méthode du billet à ordre – au moment du décès de l’actionnaire

Méthode du rachat des actions par convention avec la méthode du rachat croisé – avec fiduciaire – au moment du décès de l’actionnaire

Méthode du rachat des actions par convention avec la méthode du rachat croisé – sans fiduciaire – au moment du décès de l’actionnaire

Méthode du rachat des actions par convention avec la méthode hybride – au moment du décès de l’actionnaire

Méthode du rachat des actions par la société par convention au moment du décès de l’actionnaire

Propriété d’un contrat d’assurance vie – élément de planification

Provisionnement du rachat des actions au moyen de l’assurance vie

Test d’exonération

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